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Affiner la recherche Interroger des sources externes1906 : Dreyfus réhabilité. Une justice structurée / Charles-Louis Foulon
Titre : 1906 : Dreyfus réhabilité. Une justice structurée Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Louis Foulon Langues : Français Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1870-1945:1870-1914
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction militaireRésumé : Le pouvoir judiciaire en France entre 1870 et 1906. La justice civile : l'organisation judiciaire ; la Cour de cassation et ses trois chambres. La justice militaire : le code de Justice militaire de 1857 ; les conseils de guerre, composition et fonctionnement ; le conseil de révision. Archives et documents iconographiques. Nature du document : documentaire Genre : Webdocumentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/au-seuil-du-xx-siecle/une-justice-structuree/la [...] 1906 : Dreyfus réhabilité. Une justice structurée [document électronique] / Charles-Louis Foulon . - [s.d.].
Langues : Français
Catégories : 2330 histoire:histoire:période moderne et contemporaine:époque contemporaine:1870-1945:1870-1914
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction militaireRésumé : Le pouvoir judiciaire en France entre 1870 et 1906. La justice civile : l'organisation judiciaire ; la Cour de cassation et ses trois chambres. La justice militaire : le code de Justice militaire de 1857 ; les conseils de guerre, composition et fonctionnement ; le conseil de révision. Archives et documents iconographiques. Nature du document : documentaire Genre : Webdocumentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/au-seuil-du-xx-siecle/une-justice-structuree/la [...] Désaccords au sommet sur la réorientation de l'Europe in Les Chemins de la Mémoire, 21573 (29/05/2014)
Titre : Désaccords au sommet sur la réorientation de l'Europe Type de document : texte imprimé Editeur : Le Monde Editions Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.4 Langues : Français Catégories : 1125 monde:monde:Europe:Europe méditerranéenne:péninsule italienne:Italie
1125 monde:monde:Europe:Europe orientale:Hongrie
2720 vie politique:force politique:organisation politique:mouvement politique
2725 relations internationales:organisation internationale:organisation régionale:organisation européenne:Union européenne
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaireRésumé : Dossier consacré à la redéfinition des priorités de l'Union européenne, suite aux résultats des élections européennes en 2014. Réflexion sur les priorités et compétences de l'Union européenne ; position du président François Hollande face à la montée des eurosceptiques ; divergences sur la présidence de la Commission ; mission confiée à Herman Van Rompuy, président du Conseil européen. Echec du Mouvement 5 étoiles (M5S) de Beppe Grillo aux élections européennes ; contre-productivité de sa stratégie de campagne. Condamnation de la Hongrie par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) en mai 2014 pour le limogeage d'Andras Baka, président de la Cour suprême hongroise, pour motifs politiques en 2012 ; rôle du Premier ministre Viktor Orban. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage
in Les Chemins de la Mémoire > 21573 (29/05/2014) . - p.4[article] Désaccords au sommet sur la réorientation de l'Europe [texte imprimé] . - [S.l.] : Le Monde Editions, 2014 . - p.4.
Langues : Français
in Les Chemins de la Mémoire > 21573 (29/05/2014) . - p.4
Catégories : 1125 monde:monde:Europe:Europe méditerranéenne:péninsule italienne:Italie
1125 monde:monde:Europe:Europe orientale:Hongrie
2720 vie politique:force politique:organisation politique:mouvement politique
2725 relations internationales:organisation internationale:organisation régionale:organisation européenne:Union européenne
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaireRésumé : Dossier consacré à la redéfinition des priorités de l'Union européenne, suite aux résultats des élections européennes en 2014. Réflexion sur les priorités et compétences de l'Union européenne ; position du président François Hollande face à la montée des eurosceptiques ; divergences sur la présidence de la Commission ; mission confiée à Herman Van Rompuy, président du Conseil européen. Echec du Mouvement 5 étoiles (M5S) de Beppe Grillo aux élections européennes ; contre-productivité de sa stratégie de campagne. Condamnation de la Hongrie par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) en mai 2014 pour le limogeage d'Andras Baka, président de la Cour suprême hongroise, pour motifs politiques en 2012 ; rôle du Premier ministre Viktor Orban. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Enquête, reportage
Titre : Lieux de justice Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice Langues : Français Catégories : 2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire
3405 ouvrages d'art - bâtiments - monuments:monumentMots-clés : ministère (structure administrative) Résumé : 7 vidéos présentant des lieux historiques, symboliques ou représentatifs du système judiciaire français : le ministère de la Justice dans l'Hôtel de Bourvallais à Paris ; la Cour de cassation dans le palais de justice de Paris ; le parlement de Bourgogne à Dijon ; le palais de justice de Toulouse ; la salle des assises d'Amiens ; 2 exemples de rénovation au palais de justice de Paris et dans la salle des Assises de Pau. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lieux-de-justice-12440/ Lieux de justice [document électronique] / Ministère de la Justice . - [s.d.].
Langues : Français
Catégories : 2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaire
3405 ouvrages d'art - bâtiments - monuments:monumentMots-clés : ministère (structure administrative) Résumé : 7 vidéos présentant des lieux historiques, symboliques ou représentatifs du système judiciaire français : le ministère de la Justice dans l'Hôtel de Bourvallais à Paris ; la Cour de cassation dans le palais de justice de Paris ; le parlement de Bourgogne à Dijon ; le palais de justice de Toulouse ; la salle des assises d'Amiens ; 2 exemples de rénovation au palais de justice de Paris et dans la salle des Assises de Pau. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/lieux-de-justice-12440/
Titre : Le Tribunal des conflits Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice Langues : Français Catégories : 2705 systèmes politiques:constitution : politique:pouvoir judiciaire
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction administrative
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaireRésumé : L'organisation et le fonctionnement de la juridiction paritaire qui veille au respect du principe de séparation des autorités administratives et judiciaires en France : l'histoire du Tribunal des conflits ; les 4 types de conflits qui relèvent de sa compétence ; sa composition paritaire ; les procédures de saisine de cette juridiction ; ses délais d'action ; 5 grands arrêts délivrés par le Tribunal des conflits. Entretien avec Jean-Louis Gallet, conseiller à la Cour de cassation et membre du Tribunal des conflits. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/le-tribunal-des-conf [...] Le Tribunal des conflits [document électronique] / Ministère de la Justice . - [s.d.].
Langues : Français
Catégories : 2705 systèmes politiques:constitution : politique:pouvoir judiciaire
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction administrative
2810 organisation judiciaire:justice:juridiction:juridiction judiciaireRésumé : L'organisation et le fonctionnement de la juridiction paritaire qui veille au respect du principe de séparation des autorités administratives et judiciaires en France : l'histoire du Tribunal des conflits ; les 4 types de conflits qui relèvent de sa compétence ; sa composition paritaire ; les procédures de saisine de cette juridiction ; ses délais d'action ; 5 grands arrêts délivrés par le Tribunal des conflits. Entretien avec Jean-Louis Gallet, conseiller à la Cour de cassation et membre du Tribunal des conflits. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/le-tribunal-des-conf [...]
