Découvrez la SARL à capital variable / Jean Etienne in L'Entreprise (1992), 313 (07/2012)

Public ISBD [article]  inL'Entreprise (1992) > 313 (07/2012) . - p.105 Titre : Découvrez la SARL à capital variable Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne, Auteur Editeur : Express-Roularta Année de publication : 2012 Article en page(s) : p.105 Langues : Français Catégories : 2625 entreprise:entreprise:statut d'entreprise Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Le point, en 2012, sur les principaux aspects d'une société à responsabilité limitée (SARL) à capital variable. Encadré : exemple de fonctionnement d'une SARL à capital variable. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Découvrez la SARL à capital variable [texte imprimé] / Jean Etienne, Auteur . - [S.l.] : Express-Roularta, 2012 . - p.105. Langues : Français in L'Entreprise (1992) > 313 (07/2012) . - p.105 Catégories : 2625 entreprise:entreprise:statut d'entreprise Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Le point, en 2012, sur les principaux aspects d'une société à responsabilité limitée (SARL) à capital variable. Encadré : exemple de fonctionnement d'une SARL à capital variable. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

Eliminer les déchets dangereux dans l'entreprise / Jean Etienne in L'Entreprise (1992), 322 (05/2013)

Public ISBD [article]  inL'Entreprise (1992) > 322 (05/2013) . - p.100-101 Titre : Eliminer les déchets dangereux dans l'entreprise Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne, Auteur Editeur : Express-Roularta Année de publication : 2013 Article en page(s) : p.100-101 Langues : Français Catégories : 2625 entreprise:entreprise 2715 administration:intervention administrative:réglementation Mots-clés : type de déchet Résumé : Le point, en 2013, sur la gestion des déchets dangereux dans le cadre d'une activité commerciale. Brève typologie des différents déchets. Règles à suivre concernant le circuit des déchets et principales interdictions. Sanctions prévues en cas d'infraction. Le paiement des taxes. Aides financières accordées par différents organismes ou collectivités. Encadrés : le point sur la réglementation selon le type de déchets. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Eliminer les déchets dangereux dans l'entreprise [texte imprimé] / Jean Etienne, Auteur . - [S.l.] : Express-Roularta, 2013 . - p.100-101. Langues : Français in L'Entreprise (1992) > 322 (05/2013) . - p.100-101 Catégories : 2625 entreprise:entreprise 2715 administration:intervention administrative:réglementation Mots-clés : type de déchet Résumé : Le point, en 2013, sur la gestion des déchets dangereux dans le cadre d'une activité commerciale. Brève typologie des différents déchets. Règles à suivre concernant le circuit des déchets et principales interdictions. Sanctions prévues en cas d'infraction. Le paiement des taxes. Aides financières accordées par différents organismes ou collectivités. Encadrés : le point sur la réglementation selon le type de déchets. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

L'épargne retraite du travailleur indépendant / Jean Etienne in L'Entreprise (1992), 303 (09/2011)

Public ISBD [article]  inL'Entreprise (1992) > 303 (09/2011) . - p.104-105 Titre : L'épargne retraite du travailleur indépendant Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne, Auteur Editeur : Express-Roularta Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.104-105 Langues : Français Catégories : 2315 structures sociales:structure sociale:catégorie socioprofessionnelle:employeur Mots-clés : assurance retraite personnelle Résumé : Le point, en 2011, sur les possibilités d'épargne retraite destinées aux travailleurs indépendants, notamment l'assurance-vie, le Perp (plan d'épargne retraite populaire), le Perco (plan d'épargne pour la retraite collectif), le contrat retraite "loi Madelin". Encadrés : bénéficiaires des différents dispositifs ; les trois types de contrat Madelin. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'épargne retraite du travailleur indépendant [texte imprimé] / Jean Etienne, Auteur . - [S.l.] : Express-Roularta, 2011 . - p.104-105. Langues : Français in L'Entreprise (1992) > 303 (09/2011) . - p.104-105 Catégories : 2315 structures sociales:structure sociale:catégorie socioprofessionnelle:employeur Mots-clés : assurance retraite personnelle Résumé : Le point, en 2011, sur les possibilités d'épargne retraite destinées aux travailleurs indépendants, notamment l'assurance-vie, le Perp (plan d'épargne retraite populaire), le Perco (plan d'épargne pour la retraite collectif), le contrat retraite "loi Madelin". Encadrés : bénéficiaires des différents dispositifs ; les trois types de contrat Madelin. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

L'indemnité de départ des commerçants et artisans / Jean Etienne in L'Entreprise (1992), 309 (03/2012)

Public ISBD [article]  inL'Entreprise (1992) > 309 (03/2012) . - p.114 Titre : L'indemnité de départ des commerçants et artisans Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne, Auteur Editeur : Express-Roularta Année de publication : 2012 Article en page(s) : p.114 Langues : Français Catégories : 2315 structures sociales:structure sociale:catégorie socioprofessionnelle:employeur:artisan 2315 structures sociales:structure sociale:catégorie socioprofessionnelle:employeur:commerçant 2605 économie:économie:fonction économique:répartition : économie:rémunération Mots-clés : assurance retraite (prestation) Résumé : Le point, en 2012, sur l'attribution d'une indemnité de départ à la retraite destinée aux commerçants et artisans âgés. Conditions à remplir, formalités. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'indemnité de départ des commerçants et artisans [texte imprimé] / Jean Etienne, Auteur . - [S.l.] : Express-Roularta, 2012 . - p.114. Langues : Français in L'Entreprise (1992) > 309 (03/2012) . - p.114 Catégories : 2315 structures sociales:structure sociale:catégorie socioprofessionnelle:employeur:artisan 2315 structures sociales:structure sociale:catégorie socioprofessionnelle:employeur:commerçant 2605 économie:économie:fonction économique:répartition : économie:rémunération Mots-clés : assurance retraite (prestation) Résumé : Le point, en 2012, sur l'attribution d'une indemnité de départ à la retraite destinée aux commerçants et artisans âgés. Conditions à remplir, formalités. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

Radier une entreprise individuelle / Jean Etienne in L'Entreprise (1992), 296 (01/2011)

Public ISBD [article]  inL'Entreprise (1992) > 296 (01/2011) . - p.106 Titre : Radier une entreprise individuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne, Auteur Editeur : Express-Roularta Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.106 Langues : Français Catégories : 2625 entreprise:vie de l'entreprise:cessation d'entreprise Résumé : Principales démarches, en 2011, concernant la procédure de radiation d'une entreprise individuelle. Encadré : devenir des salariés de l'entreprise. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Radier une entreprise individuelle [texte imprimé] / Jean Etienne, Auteur . - [S.l.] : Express-Roularta, 2011 . - p.106. Langues : Français in L'Entreprise (1992) > 296 (01/2011) . - p.106 Catégories : 2625 entreprise:vie de l'entreprise:cessation d'entreprise Résumé : Principales démarches, en 2011, concernant la procédure de radiation d'une entreprise individuelle. Encadré : devenir des salariés de l'entreprise. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

Réaliser des prestations de services dans l'UE / Jean Etienne in L'Entreprise (1992), 324 (07/2013)

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Régler un litige avec la Sécurité sociale / Jean Etienne in L'Entreprise (1992), 315 (10/2012)

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Règles strictes pour les entreprises recevant du public / Jean Etienne in L'Entreprise (1992), 320 (03/2013)

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Vente sur internet : le droit applicable / Jean Etienne in L'Entreprise (1992), 304 (10/2011)

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